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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) Société dite : MANUFACTURE FRANCAISE D'ARMES ET CYCLES DE SAINT-ETIENNE - MANUFRANCE
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CONTROLE MANUFRANCE MF
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CONTROLE MANUFRANCE MF
Société dite : MANUFACTURE FRANCAISE D'ARMES ET CYCLES DE SAINT-ETIENNE - MANUFRANCE, Société Anonyme, 31, Cours Fauriel, 42000 SAINT-ETIENNE.

Numéro de dépôt :
1279998
Date de dépôt :
23/07/1984
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
23/07/1994
CONTROLE MANUFRANCE MF de Société dite : MANUFACTURE FRANCAISE D\'ARMES ET CYCLES DE SAINT-ETIENNE - MANUFRANCE

Présentation de la marque CONTROLE MANUFRANCE MF

Déposée le 23 juillet 1984 par la Société Anonyme (SA) Société dite : MANUFACTURE FRANCAISE D'ARMES ET CYCLES DE SAINT-ETIENNE - MANUFRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CONTROLE MANUFRANCE MF » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Société dite : MANUFACTURE FRANCAISE D'ARMES ET CYCLES DE SAINT-ETIENNE - MANUFRANCE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET CLAUDE RODHAIN - France.

La marque CONTROLE MANUFRANCE MF a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1279998.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CONTROLE MANUFRANCE MF est expirée depuis le 23 juillet 1994.

Société dite : MANUFACTURE FRANCAISE D'ARMES ET CYCLES DE SAINT-ETIENNE - MANUFRANCE a également déposé les autres marques suivantes : CORINNE , ORAZUR , COQ , TANNIX , MANUFRANCE SAINT-ETIENNE , FASTBOLT , FOX , MF MANUFRANCE SAINT-ETIENNE , MANUFRANCE 42 rue du Louvre PARIS


Société dite : MANUFACTURE FRANCAISE D'ARMES ET CYCLES DE SAINT-ETIENNE - MANUFRANCE, Société Anonyme, 31, Cours Fauriel, 42000 SAINT-ETIENNE. - France


CABINET CLAUDE RODHAIN - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-01

Inscription - Transmission de propriété n°35597 - Publication au BOPI

Inscription - Transmission de propriété n°33298 - Publication au BOPI

Armes, fusils de chasse, carabines;armes à feu; munitions projectiles, substances explosives, feux d'artifice.